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Précisions actuelles sur le MACF : comment préparer les données de production et d’émissions ?
Codes NC, précurseurs, justificatifs d’émissions et vérification dans les questions-réponses du 15 octobre 2026.
Pour un producteur exportant vers l’UE, calculer les émissions intrinsèques ne suffit pas. Il faut aussi pouvoir relier le résultat au produit, au procédé, aux précurseurs et à la période concernés.
Relier les précisions aux données de l’entreprise
Les informations peuvent être dispersées entre commerce extérieur, achats, maintenance et environnement. Elles doivent décrire la même installation et la même période. Les questions-réponses de la Commission européenne du 15 octobre 2026 rassemblent des précisions sur le calcul et la vérification. Leur date ne signifie pas que chaque règle présentée est nouvelle. Il faut d’abord identifier les réponses applicables à ses produits.
Faire correspondre codes NC et procédés
La réponse 4.4 précise dans quels cas certains produits sidérurgiques et en aluminium, portant des codes NC différents, doivent relever d’un procédé multifonctionnel commun. Une simple différence de dimension ou de forme et l’emploi de précurseurs identiques en nature, quantité et proportion sont à examiner ensemble. Ce n’est pas une autorisation générale de regrouper tous les produits. Un tableau peut documenter lignes, intrants, justification et date de contrôle.
Assurer la traçabilité des précurseurs
Selon la réponse 4.10, les précurseurs de même code NC provenant de plusieurs installations sont en principe évalués par moyenne pondérée. Retenir une seule installation ou un sous-ensemble exige des preuves suffisantes pour le vérificateur. Reliez commandes, quantités, installations productrices et données d’émissions, puis signalez les pièces manquantes.
Documenter chaque valeur
La Commission indique que les déclarations peuvent utiliser des valeurs par défaut ou des émissions réelles vérifiées. Ces dernières doivent être vérifiées par un organisme indépendant disposant de l’accréditation MACF pertinente. Consignez source, période et état de contrôle de chaque valeur; conservez les versions précédentes des dossiers approuvés.
Préparer la vérification en amont
La réponse 5.15 prévoit en principe une visite physique initiale. Une visite virtuelle ou une dispense les années suivantes reste soumise à des conditions précises. Examinez ensemble schémas de production, points de mesure, calculs et justificatifs. Suivre un produit témoin entre les équipes révèle les ruptures de traçabilité.
Relier le tableau de bord aux preuves
Un tableau de bord MACF doit permettre de retrouver les produits, intrants, sources et versions de documents derrière le total. Un pilote sur une famille de produits permet d’attribuer les pièces manquantes. Yörünge Kurumsal peut associer la préparation MACF au calcul carbone, aux données de site et au reporting numérique; cela ne remplace pas une vérification indépendante accréditée.
*Source : Questions-réponses MACF de la Commission, 15 octobre 2026, notamment 4.4, 4.10 et 5.15. Les propositions de tableau, de pilote et de suivi numérique sont éditoriales; ce document ne remplace pas le droit applicable.*